Pétition pour une amélioration du traitement des colis 974

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#76

2014-08-01 09:42

ral le cul de c imcompetence demande facture chak instt kan dsu le colis nena en gros dsu si i gayn pa lire retourne lecole po essay fe in zafair !!!! bande gater le coin ale jouer canette ek zot magouille vol tax idiocratie !!!! nou le en france avec une loi francaise ? ou bien nou le gouverner par la mafia fe chia moin zot bordel va mal fini cette affair la

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#77

2014-08-01 09:54

inadmissible quand on vous demande de joindre des facture et restant sans reponse de la part dune autorite qui doit montrer l'exemple quel connerie !!!! 2 agents douanier parait il ? alr que le nombre de colis augmente chaque annee!! le gouvernement francais clam haut et fort que les dom tom ont une importance economique!! c'est normal on noux taxe si fort qu'on leur sert de vache a lait .... espere que l'etat va bouger son gro ... de feneant pour les dom tom et meme si c'est un grand reve revoir au complet ses lois sur les imports export qui sont pour moi une total catastrophe soyons nombreux a signer merci faut leur montrer qu'on lache pas l'affaire...

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#78

2014-08-11 12:34

A venir mettre vos signature au plus vite

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#79

2014-08-14 11:07

On est pris pour des cons, par des douaniers qui ont tous les pouvoirs...
Un colis qui reste un mois sans bouger c'est inadmissible, après on cherche pourquoi la Réunion à de plus en plus une mauvaise image!
A cause de crétins pareils qui ne bougent pas leur c** !
Mais comme on dit, "na un jour y appelle demain!" Toutes les magouilles qu'ils font vont se retourner contre eux!
974

#80

2014-08-15 19:20

Des glandeurs professionnels et très bien payés...


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#81

2014-08-25 06:02

Colis arrivé sur l'ile le 19 , soit 10 j après l'envois livré aujourd'hui ... ils en profitent car ils savent que par exemple dans mon cas , le prix + la tva + odm + "droit divers" + la taxation du "cadeau affert" je paie quand même moins cher qu'en magasin .. sauf qu'au lieu d'être un économie de 60e elle ,'est au final que de 20 e
Super en colère

#82 Des glandeurs.

2014-08-28 18:55

Un jour pour pour qu'une commande quitte la métropole et arrive sur l'île. 15 jours sans nouvelle du colis. 

Des glandeurs. 


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#83

2014-09-05 13:39

C'est de la folie pure, on se demande ou est le profesionnalisme...ça me désole carrément

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#84

2014-09-15 06:43

Quand on compare la vitesse de traitement des colis de la france avec la reunion, on a l'impression qu' on est toujours avec la charette et les boeufs
Yanis PAYET

#85

2014-10-21 08:58

Supprimer l'octroi de mer pour lutter contre le sous-développement et l'enclavement

 

Pourquoi ?

 

L'octroi de mer est apparu au XVII siècle et introduit en 1850 à la Réunion, est un mode d'imposition spécifique aux DOM. Ses taux sont décidés par la région. Depuis les années 1960, l'octroi de mer est utilisé comme outil d'appui à la production locale et au développement économique. 

 

Mais voilà, peut-on parler de développement lorsque plus de 50% de la population vit en dessous du seuil de pauvreté ? Peut-on parler de développement quand plus de 30% de la population active est au chômage (plus de 60% chez les jeunes de moins de 25 ans) ? Peut-on parler de développement quand l'île recense plus de 116 000 illettrés. 

 

Tous nos indicateurs sociaux et économiques sont dans le rouge ! 

 

L'octroi mer est pour l'Europe un impôt indirect et non un droit de douane protectionniste remettant en cause les principes de fonctionnement du marché intérieur. Celui-ci a été accordé à la Réunion à titre dérogatoire jusqu'en 2014 pour compenser ses handicaps structurels. Il est censé taxer les intrants et la production locale. Toutefois, des exonérations existent sur les exportations, les livraisons de biens réalisés par les petites entreprises dont le CA est inférieur à 550 000 €, les matières premières destinées à des activités locales de production sur demande de l'intéressé... 

 

A quoi sert l'octroi de mer ? 

 

Il existe actuellement trois types de taxes d'octroi de mer en fonction de leur affectation : 

 

A destination des communes, à travers une dotation annuelle garantie, 252 M€ ; 

A destination de la région (octroi de mer additionnel ou octroi de mer régional), 71 M€ ; 

A destination du Fonds régional pour le développement et l'emploi (FRDE), 42 M€. 

 

Les communes sont les premiers bénéficiaires de l'octroi de mer. La dotation annuelle globale garantie, calculée en référence au montant de l'année précédente, est une ressource croissante et sûre. Le solde versé au FRDE dépend de la situation économique et n'est pas garanti. L'octroi de mer additionnel correspond à un pourcentage prélevé sur l'ensemble des produits soumis à l'octroi de mer. 

 

Une politique fiscale doit être juste, efficace, nourrissant le budget des collectivités, stimulant la croissance et clair, or :

 

1- L'octroi de mer présente des effets inflationnistes car le prix de vente au consommateur varie selon qu'il est soumis à l'octroi de mer ou non. Plus le nombre d'intermédiaires est élevé, plus les surmarges sur octroi de mer se multiplient (contrairement à une TVA). 

 

L’octroi de mer ne dispose pas de la neutralité fiscale de la TVA : l’octroi de mer, calculé sur les prix CAF (coût assurance fret) engendre une marge sur taxes tout au long de la chaîne de distribution (depuis l’arrivée du bien sur le territoire réunionnais jusqu’à sa vente au consommateur). 

 

En clair : 

 

- plus le taux d’octroi de mer est élevé, plus le différentiel de prix résultant des marges sur octroi de mer (perçues par le grossiste et le détaillant) est élevé ; 

 

- plus le nombre d’intermédiaires est élevé (circuit de distribution long), plus les surmarges sur octroi de mer se multiplient ; 

 

- à l’inverse, un système centré uniquement sur la TVA (comme en métropole) n’a pas d’incidence sur les marges (neutralité fiscale). 

 

Ces éléments ont été mis en avant par la Chambre régionale des comptes (CRC) de la Réunion, pour qui le fonctionnement de l’octroi de mer entraîne ainsi un potentiel d’inflation sur les produits importés en raison : 

 

- de son application à la valeur CAF : il intègre donc l’assurance et le fret dans sa valorisation ; 

 

- de l’amplification de cet effet depuis l’importation jusqu’à la distribution, les marges étant calculées, contrairement à la TVA, sur les prix de revient incluant l’octroi de mer (marge sur taxes), le fret et l’assurance. 

 

Plus récemment, pour l’Autorité de la concurrence, « la définition particulière de l’assiette de l’octroi de mer – définie comme prix CAF, c'est-à-dire le prix d’achat augmenté des coûts de fret – implique également que l’impact de l’octroi de mer sur le prix payé par le consommateur est accru par les charges de transports engagées lors de l’importation des produits ».

 

2- Concernant l'utilisation des fonds en provenance de l'octroi de mer, la complexité des procédures et/ou le manque de compétences au niveau de la région et des communes ont pu être détournés de leur objectif premier dans le développement et l'emploi.

 

3 - Le seuil des 550 000 euros incite au maintien d'un faible niveau de développement des PME ; 

 

4 - La prépondérance de l'octroi de mer (à travers la dotation globale garantie, stable et automatique) dans les recettes fiscales des collectivités locales pousse les communes à limiter leurs investissements afin d'améliorer leur rendement et les ressources issues de la fiscalité directe ; 

 

5 - L'octroi de mer est injuste car il ne touche que les produits physiques, le secteurs des services est exclu. 

 

6 - L'octroi de mer n'incite pas à développer la région. Bien au contraire, il est le carburant qui alimente notre modèle féodal facteur de pauvreté, de NON développement durable. Dans un contexte de chômage aggravé, il sert le clientélisme de nos élus. 

 

Pour une TVA à deux, voire à trois vitesses.

 

Les produits et SERVICES importés que nous pouvons produire localement, seront soumis à une TVA à taux plein, et les produits et services que nous ne pouvons pas produire localement, une TVA à taux réduit. Cet ensemble devra compenser la suppression de l'octroi de mer par une garantie d'affectation des recettes aux collectivités réunionnaises. Une TVA intermédiaire pourrait être préconisée pour certains biens assemblés sur le territoire. 

 

Et la TVA dispose d'un grand nombre d'atouts : 

 

- elle est neutre fiscalement et n'a pas d'incidence sur le cumul des marges le long du circuit de distribution ; 

 

- l'assiette serait étendue à l'ensemble des produits et services ; 

 

- elle permettrait une meilleure transparence fiscale ; 

 

- la TVA est déjà en place à la Réunion, les coûts et procédures « d'adaptation » seraient limités ; 

 

- la TVA à plusieurs vitesses protège la production locale et s'intègre dans une véritable stratégie fiscale. 

 

L'octroi de mer est un facteur majeur de l'enclavement économique et moral de La Réunion. Ignorer ses problématiques, c'est cautionner l'appauvrissement et anéantir l'avenir de nos enfants.

 

  

 
Yanis PAYET

#86 Re: le scandale de l'octroi de mer

2014-10-21 09:03

#72: l'analyste - le scandale de l'octroi de mer  

 Supprimer l'octroi de mer pour lutter contre le sous-développement et l'enclavement

 
Pourquoi ?
 
L'octroi de mer est apparu au XVII siècle et introduit en 1850 à la Réunion, est un mode d'imposition spécifique aux DOM. Ses taux sont décidés par la région. Depuis les années 1960, l'octroi de mer est utilisé comme outil d'appui à la production locale et au développement économique. 
 
Mais voilà, peut-on parler de développement lorsque plus de 50% de la population vit en dessous du seuil de pauvreté ? Peut-on parler de développement quand plus de 30% de la population active est au chômage (plus de 60% chez les jeunes de moins de 25 ans) ? Peut-on parler de développement quand l'île recense plus de 116 000 illettrés. 
 
Tous nos indicateurs sociaux et économiques sont dans le rouge ! 
 
L'octroi mer est pour l'Europe un impôt indirect et non un droit de douane protectionniste remettant en cause les principes de fonctionnement du marché intérieur. Celui-ci a été accordé à la Réunion à titre dérogatoire jusqu'en 2014 pour compenser ses handicaps structurels. Il est censé taxer les intrants et la production locale. Toutefois, des exonérations existent sur les exportations, les livraisons de biens réalisés par les petites entreprises dont le CA est inférieur à 550 000 €, les matières premières destinées à des activités locales de production sur demande de l'intéressé... 
 
A quoi sert l'octroi de mer ? 
 
Il existe actuellement trois types de taxes d'octroi de mer en fonction de leur affectation : 
 
A destination des communes, à travers une dotation annuelle garantie, 252 M€ ; 
A destination de la région (octroi de mer additionnel ou octroi de mer régional), 71 M€ ; 
A destination du Fonds régional pour le développement et l'emploi (FRDE), 42 M€. 
 
Les communes sont les premiers bénéficiaires de l'octroi de mer. La dotation annuelle globale garantie, calculée en référence au montant de l'année précédente, est une ressource croissante et sûre. Le solde versé au FRDE dépend de la situation économique et n'est pas garanti. L'octroi de mer additionnel correspond à un pourcentage prélevé sur l'ensemble des produits soumis à l'octroi de mer. 
 
Une politique fiscale doit être juste, efficace, nourrissant le budget des collectivités, stimulant la croissance et clair, or :
 
1- L'octroi de mer présente des effets inflationnistes car le prix de vente au consommateur varie selon qu'il est soumis à l'octroi de mer ou non. Plus le nombre d'intermédiaires est élevé, plus les surmarges sur octroi de mer se multiplient (contrairement à une TVA). 
 
L’octroi de mer ne dispose pas de la neutralité fiscale de la TVA : l’octroi de mer, calculé sur les prix CAF (coût assurance fret) engendre une marge sur taxes tout au long de la chaîne de distribution (depuis l’arrivée du bien sur le territoire réunionnais jusqu’à sa vente au consommateur). 
 
En clair : 
 
- plus le taux d’octroi de mer est élevé, plus le différentiel de prix résultant des marges sur octroi de mer (perçues par le grossiste et le détaillant) est élevé ; 
 
- plus le nombre d’intermédiaires est élevé (circuit de distribution long), plus les surmarges sur octroi de mer se multiplient ; 
 
- à l’inverse, un système centré uniquement sur la TVA (comme en métropole) n’a pas d’incidence sur les marges (neutralité fiscale). 
 
Ces éléments ont été mis en avant par la Chambre régionale des comptes (CRC) de la Réunion, pour qui le fonctionnement de l’octroi de mer entraîne ainsi un potentiel d’inflation sur les produits importés en raison : 
 
- de son application à la valeur CAF : il intègre donc l’assurance et le fret dans sa valorisation ; 
 
- de l’amplification de cet effet depuis l’importation jusqu’à la distribution, les marges étant calculées, contrairement à la TVA, sur les prix de revient incluant l’octroi de mer (marge sur taxes), le fret et l’assurance. 
 
Plus récemment, pour l’Autorité de la concurrence, « la définition particulière de l’assiette de l’octroi de mer – définie comme prix CAF, c'est-à-dire le prix d’achat augmenté des coûts de fret – implique également que l’impact de l’octroi de mer sur le prix payé par le consommateur est accru par les charges de transports engagées lors de l’importation des produits ».
 
2- Concernant l'utilisation des fonds en provenance de l'octroi de mer, la complexité des procédures et/ou le manque de compétences au niveau de la région et des communes ont pu être détournés de leur objectif premier dans le développement et l'emploi.
 
3 - Le seuil des 550 000 euros incite au maintien d'un faible niveau de développement des PME ; 
 
4 - La prépondérance de l'octroi de mer (à travers la dotation globale garantie, stable et automatique) dans les recettes fiscales des collectivités locales pousse les communes à limiter leurs investissements afin d'améliorer leur rendement et les ressources issues de la fiscalité directe ; 
 
5 - L'octroi de mer est injuste car il ne touche que les produits physiques, le secteurs des services est exclu. 
 
6 - L'octroi de mer n'incite pas à développer la région. Bien au contraire, il est le carburant qui alimente notre modèle féodal facteur de pauvreté, de NON développement durable. Dans un contexte de chômage aggravé, il sert le clientélisme de nos élus. 
 
Pour une TVA à deux, voire à trois vitesses.
 
Les produits et SERVICES importés que nous pouvons produire localement, seront soumis à une TVA à taux plein, et les produits et services que nous ne pouvons pas produire localement, une TVA à taux réduit. Cet ensemble devra compenser la suppression de l'octroi de mer par une garantie d'affectation des recettes aux collectivités réunionnaises. Une TVA intermédiaire pourrait être préconisée pour certains biens assemblés sur le territoire. 
 
Et la TVA dispose d'un grand nombre d'atouts : 
 
- elle est neutre fiscalement et n'a pas d'incidence sur le cumul des marges le long du circuit de distribution ; 
 
- l'assiette serait étendue à l'ensemble des produits et services ; 
 
- elle permettrait une meilleure transparence fiscale ; 
 
- la TVA est déjà en place à la Réunion, les coûts et procédures « d'adaptation » seraient limités ; 
 
- la TVA à plusieurs vitesses protège la production locale et s'intègre dans une véritable stratégie fiscale. 
 
L'octroi de mer est un facteur majeur de l'enclavement économique et moral de La Réunion. Ignorer ses problématiques, c'est cautionner l'appauvrissement et anéantir l'avenir de nos enfants.
 
  
 
Tonton Mike

#87 Re: je nele paie plus

2014-10-21 15:51

Je remarques depuis qq mois une total illégalité dans le system de taxation (à la Réunion)

J'ai réçu 4 colis de la France métropole dépuis le début de l'année... sans avoir des taxes à payer ! (+ de100Euro par envoi, avec factures, ventes par correspondance)

Hourrah, nous vivons dans un pays 'hors taxes'. ... ??

Mais non, les envois de l'étranger (CE) pourtant, ils me taxes toujours ! (même type de marchandise/valeurs).

C'est du protectionisme pûre !   La France défends son marché contre les autres Européens.

C'est ça "l'Europe à la Française?"

Et comment nos commerçants domiens peuvent rester compétitifs si le consommateur peut importer "hors taxes" et eux, ils payent les taxes sur toutes les marchandises.

 

Un système completement bidon et inégal.  A bas l'Octroi de Mer.


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#88

2014-12-04 03:40

Il y a un manque d'efficacité du traitement des courriers/colis ainsi qu'un manque de transparence des dédouanements

Visiteur

#89 Re:

2014-12-04 16:12

#1: -  

 bonjour

Quelq'un a-t-il l'adresse mail à laquelle on peut envoyer un message car j'ai un colis qui n'est pas arrivé et envoyé depuis 2 mois.... et un colis professionnel aussi et pourtant la facture devait être avec !! quand je pense aux frais que j'ai payé déjà en plus pr le faire envoyer ici......

visiteur

#90 #90

2014-12-10 11:37

J'ai 3 colis qui ont été expédié le 3 depuis la métropole

-Un est arrivé depuis le 6 décembre

-l'autre hier 

-et le 3ème toujours pas arrivé 

 

Mais j'ai aucune nouvelle concernant ces colis vous pensez que je devrais attendre combien de temps pas 2 mois j'espère!!!

Clochette

#91

2015-01-31 11:46

Après 3 semaines de détention de mon colis par la douane réunionnaise et deux échanges d'emails et2 courriers où on me confirmait avoir bien reçu mes documents et que le colis serait livré dès le dédouanement effectué, je me suis rendue sur place ! Tout ça pour m'entendre dire qu'ils n'ont jamais reçu mes documents (alors qu'ils ont accusé la bonne réception !) et me dire que les factures avec des articles à $0 ça n'existe pas pour la douane !!! Et comment on fait nous si c'est un cadeau du vendeur et que donc oui ça ne nous a rien couté ?!!! Et la postière (qui faisait le relais entre moi et une/un douanier(e) qui me dit que non c'est pas $0 (zéro dollar) mais 50$ (elle ne sait même pas lire un prix en dollar -_- MAIS QUELLE BANDE DE BON A RIEN !!! À croire qu'ils n'ont jamais vu de facture en dollar ! BREF ! je suis rentrée chez moi bredouille parce que évidemment un vendredi 14h il n'y a plus de douanier spécialisé dans les colis étrangers (alors que la poste ferme à 18h et qu'elle est ouverte le samedi!) et qu'il faut attendre lundi matin minimum... ET JE PARLAIS AVEC QUEL DOUANIER ALORS 2 MINUTES AVANT ??!! Quand les douaniers seront payés à la tâche réalisée, c'est seulement à ce moment là que nos colis seront livrés en temps et en heure !


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#92

2015-03-12 12:37

inadmissible le racket qu'on subit ici !!
Les colis mettent des semaines à arriver, parce qu'ils sont bloqués chez ces c... de doigts-niais ! et la petite surprise de la somme à payer à la réception
est vraiment de mauvais goût... IMPOSSIBLE de la calculer à l'euros près...
Il font rentrer ça dans leurs désignation de merde auxquels même eux n'y comprennent rien... de l'arnaque je vous dit...
Dodierun

#93 Pas d'accord avec vous

2015-03-12 12:57

#16: Express - Re:  

 Comment expliquez-vous alors qu'une lettre bulle avec de la marchandise, la facture jointe dans une pochette transparente sur l'enveloppe mette 3x plus de temps à me parvenir quand elle passe aux douanes que quand elle arrive directement ? Expérience vécue plusieurs fois.


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#94

2015-03-17 06:47

La poste et la douane... un duo de fainéants... arret maladie , manque de personel , facture manquantes (alors que la facture et belle et bien reliée au colis...)
poste: c la faute à la douane
Douane: non non c à cause de la poste
Wtf -_- faudrait vous enlever les doigts du cul les gars!
Et puis donner du travail à qui veulent bossé!

Visiteur

#95

2015-03-19 05:04

Faite quelque chose car on a tous ral le bol
macédoines

#96

2015-03-19 09:26

bande de fénéant! oui monsieur des fénéants! poste ou douane des fénéants!  


Visiteur

#97

2015-03-19 10:04

Ras le cul de tout c fonctionnaire postier qui passe leur journée a branler et après sa fait Greve pour une augmentation de salaire commence arrête prend creol Pô couillion un peu dont
Robina

#98

2015-03-23 10:08

Bonjour,

 

Mon colis est arrivé à Roissy le 9 mars et nous sommes le 23 mars.

La poste me dit que mon colis est arrivé en douane mais qu'il est pas reparti de chez eux.

Que puis je faire et comment savoir ou est réellement mon colis ?

Si j'ai des frais à payer, je les paierai, mais il se peut aussi que mon colis se soit perdu ou tombé du camion...

Y a un un numéro de téléphone pour avoir ce renseignement ?

Merci d'avance pour votre aide.

ti zarab 97410

#99 Colis à pris perpet

2015-04-02 07:00

14 jours pour faire Los angeles / Reunion ....   15 jours pour m'envoyer un courrier m'avertissant que mon colis est bloqué pour cause de facture manquante .... document envoyer 28 jours c'est passé jamais eu de nouvelles malgrés de multiple relance par mail ... C'est inacceptable...!J'espère fortement que votre pétition fera avancer les choses ! 


Visiteur

#100

2015-04-08 10:19

En attente d'un colis arrivé à la Reunion depuis Presque 2 mois.Inadmissible.